Le bruit est malheureusement omniprésent pour la plupart des gens. Il ne s’agit pas seulement d’un facteur de perturbation temporaire, mais il peut également avoir des effets négatifs à long terme sur le bien-être et la santé. C’est pourquoi la protection contre le bruit joue un rôle de plus en plus important, en particulier dans les agglomérations et les zones résidentielles.
Dans l’article de blog suivant, vous apprendrez pourquoi la protection contre le bruit est indispensable dans et autour des zones résidentielles, quelles sont les réglementations et les limites en matière de bruit et comment les murs antibruit sont utilisés dans ce cas.
La protection contre le bruit dans les zones résidentielles : pourquoi est-elle si importante ?
La protection contre le bruit dans les zones résidentielles – qu’il s’agisse des transports publics, du trafic routier régulier ou autre – est très importante, car le bruit rend malade. Une exposition permanente au bruit réduit la qualité de vie générale et affecte la santé. Par exemple, à long terme, l’audition peut être endommagée ou l’hypertension peut être causée par le stress. Parallèlement, une insonorisation efficace est également intéressante pour les décideurs nationaux et régionaux, car la valeur des biens immobiliers et l’attractivité d’une zone résidentielle peuvent être influencées de manière significative par le bruit.
Règlement sur le bruit dans les zones résidentielles : ces règles s'appliquent
Dans les zones résidentielles, des réglementations spécifiques en matière de bruit s’appliquent. En Allemagne, elles sont définies dans la loi fédérale sur la protection contre les émissions (BImSchG). L’objectif est de protéger durablement les personnes, les animaux et l’écosystème des effets nocifs sur l’environnement. Les instructions techniques pour la protection contre le bruit (TA-Lärm) sont également pertinentes pour les zones résidentielles, car elles concrétisent les bases juridiques de la BImSchG avec des directives techniques et des propositions de mise en œuvre. La TA-Lärm permet également de déduire un éventuel droit légal. En principe, les riverains d’une zone résidentielle n’ont un droit légal à la protection contre le bruit que dans le cas de nouvelles constructions et de modifications importantes de l’environnement, par exemple un élargissement de la voie de circulation routière. Au-delà, les décisions sont prises au cas par cas et la preuve de la nuisance sonore, y compris un procès-verbal détaillé, s’applique. Le bruit inadmissible est également réglementé par la loi sur les infractions administratives (OWiG) et est passible d’une amende pouvant aller jusqu’à 5.000 euros.
Valeurs limites pour le bruit dans les zones résidentielles
Lorsqu’il s’agit de déterminer s’il y a trouble à l’ordre public, les valeurs limites fixées par la BImSchG sont importantes. D’une part, le type de zone est important : Dans une zone d’habitation pure, par exemple, les valeurs indicatives de nuisance doivent être plus strictes que dans une zone industrielle. D’autre part, l’heure joue également un rôle décisif dans le bruit dans les zones résidentielles. Ainsi, la nuit doit être encore plus silencieuse de 15 dB que le jour.
Les bruits de voisinage sont également réglementés par la loi sur la protection contre les nuisances. Il s’agit de tous les bruits générés par les activités des particuliers et qui peuvent être considérés comme gênants. Une télévision bruyante, une fête impromptue, l’utilisation de certains outils de jardinage et même l’utilisation de la benne à verre font partie de cette catégorie. Par exemple, les résidents ne sont pas autorisés à utiliser une tondeuse à gazon le dimanche et les jours fériés, ni pendant la période de repos nocturne, de 20 heures à 7 heures du matin. De même, en cas de nuisance sonore due à la restauration dans une zone résidentielle, les valeurs indicatives suivantes pour les émissions sonores sont déterminantes, en plus de ces périodes de repos :
Type de zone | Valeur limite en db(A)
Jour
Nuit
Zone industrielle
70 dB
70 dB
Zone d’activité
65 dB
50 dB
Zones urbaines
63 dB
45 dB
Zones centrales, zones villageoises et zones mixtes
60 dB
45 dB
Zones résidentielles générales et petits lotissements
55 dB
40 dB
Zones purement résidentielles
50 dB
35 dB
Zones de cure, hôpitaux et établissements de soins
45 dB
35 dB
Nuisances sonores dans les zones résidentielles : ces mesures sont possibles
Selon que la protection contre le bruit dans les zones résidentielles est planifiée pour les particuliers ou les municipalités, d’autres mesures sont possibles en cas de nuisance sonore.
Résidents
Si les résidents sont victimes de nuisances sonores dans leur quartier, ils peuvent prendre différentes mesures. Comme nous l’avons déjà mentionné, le droit à la protection contre le bruit n’existe légalement que dans des situations exceptionnelles. La première étape consiste donc à chercher le dialogue avec la personne responsable et à lui demander poliment de réduire le niveau sonore. Si le bruit provient de voisins ou d’autres locataires, vous pouvez vous adresser à la société de location ou à la gérance de l’immeuble et demander leur aide. Si, malgré tout, le bruit ne diminue pas, il est possible de faire appel aux autorités locales chargées de l’ordre public. Celui-ci vérifie alors le respect de la réglementation en matière de bruit. L’agence régionale de l’environnement peut également vous aider. Enfin, si les nuisances sonores persistent, il est recommandé de demander une assistance juridique à un avocat spécialisé dans le droit de la location ou du voisinage.
Collectivités locales
Les municipalités et tous les services administratifs qui les dépassent ont en principe plus de liberté et donc plus de pouvoir de décision. Ainsi, une nuisance sonore dans une zone d’habitation peut être efficacement réduite par un assainissement sonore, comme par exemple des fenêtres et des portes antibruit, c’est-à-dire une protection passive contre le bruit. En outre, les murs antibruit sont particulièrement utiles. S’il y a par exemple des nuisances sonores dues à des industries voisines dans la zone résidentielle, la zone industrielle peut être isolée de manière durable et à long terme par des écrans acoustiques végétalisables comme ceux de RAU®.
Prévenir les bruits de voisinage avec l'isolation acoustique de RAU®
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